Plan comptable algérien

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1 CLASSE 1 : CAPITAUX 1
10 Capital, réserves et assimilés 2
101 Capital émis ou capital social ou fonds de dotation, ou fonds d’exploitation 3
1011 Capital social 4
10111 Capital souscrit non appelé 5
10112 Capital souscrit appelé non versé 5
10113 Capital souscrit appelé, versé 5
1012 Fonds de dotation 4
1013 Fonds d'exploitation 4
1018 Autres fonds propres 4
103 Primes liées au capital social 3
1031 Prime d’émission 4
1032 Prime de fusion 4
1033 Prime d’apports 4
1034 Prime de conversion d’obligations en actions 4
1035 Bons de souscription d’actions (BSA) 4
104 Ecart d’évaluation 3
105 Ecart de réévaluation 3
1051 Ecart de réévaluation sur immobilisations corporelles 4
1059 Ecart de réévaluation rapporté au résultat de l’exercice 4
106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée) 3
1061 Réserve légale 4
1062 Réserves réglementées 4
10621 Réserves réglementées : Bénéfice taxé au taux réduit 5
10622 Réserves réglementées : Plus value de cession à réinvestir 5
1063 Réserves statutaires ou contractuelles 4
1064 Réserves ordinaires 4
1065 Réserves Spéciales consécutive à l’octroi d’avantages 4
1066 Réserves facultatives 4
1068 Autres réserves 4
107 Ecart d'équivalence 3
108 Compte de l'exploitant 3
109 Actionnaires : Capital souscrit non appelé 3
11 Report à nouveau 2
110 Report à nouveau (bénéfice) 3
115 Impact résultant du changement de la réglementation et des méthodes 3
1151 Impact d'ajustement positif (plus value) 4
1159 Impact d'ajustement négatif (moins value) 4
117 Impact résultant des corrections d’estimation et d’erreurs comptables 3
1171 Impact d'assainissement comptable et financier : positif 4
1175 Ajustement résultant de correction d'estimation 4
1176 Ajustement résultant de correction d'erreurs comptables 4
1179 Impact d'assainissement comptable et financier : négatif 4
118 Acompte sur dividendes 3
119 Report à nouveau (Déficit) 3
12 Résultat de l'exercice 2
120 Résultat net de l’exercice – (BENEFICE) 3
121 Marge commerciale 3
122 Production de l’exercice 3
123 Valeur Ajoutée d’exploitation 3
124 Excédent (ou insuffisance) brut d’exploitation (EBE) – EBITDA 3
125 Résultat opérationnel 3
126 Résultat ordinaire avant impôts 3
127 Résultat extraordinaire 3
128 Résultat brut de l’exercice 3
129 Résultat net de l’exercice – (DEFICIT) 3
13 Produits et charges différés – hors cycle d’exploitation 2
131 Subventions d’équipement 3
1311 Subventions d’équipements : Financement de l'Etat 4
1312 Subventions d’équipements : Financement d'autres organismes 4
1313 Transfert gratuit d’immobilisations 4
1319 Subventions inscrites au compte de résultat 4
132 Autres subventions d’investissement 3
1321 Subventions d’investissement 4
1322 Subventions pour financement d'activités à long terme 4
1329 Autres subventions inscrites au compte de résultat 4
133 Impôts différés actif 3
134 Impôts différés passif 3
138 Autres produits et charges différés 3
1386 Charges différées – Passif non courant 4
1387 Produits différés – Passif non courant 4
14 (Disponible) 2
15 Provisions pour charges - passifs non courants 2
153 Provisions pour pensions et obligations similaires 3
1531 Provisions pour avantages au personnel (IDR – IFC) 4
155 Provisions pour impôts 3
1551 Provision pour rappel d'impôts et amendes fiscales 4
156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession) 3
158 Autres provisions pour charges - passifs non courants 3
1581 Provisions pour remise en l’état ou de démantèlement 4
1582 Provision pour perte à terminaison (contrats déficitaires) 4
1583 Provision pour procès et litiges (au-delà de 12 mois) 4
1584 Provision pour garantie données aux clients (au-delà de 12 mois) 4
1588 Autres provisions résultant d’obligation légale ou implicite 4
16 Emprunts et dettes assimilés 2
161 Titres participatifs 3
1611 Emprunt Principal 4
1618 Intérêts courus et non échus 4
162 Emprunts obligataires convertibles 3
1621 Emprunt Principal 4
1628 Intérêts courus et non échus 4
163 Autres emprunts obligataires 3
1631 Emprunt Principal 4
1638 Intérêts courus et non échus 4
164 Emprunts auprès des établissements de crédit 3
1641 Emprunts à Court Terme 4
1642 Emprunts à Moyen Terme 4
1643 Emprunts à Long Terme 4
1646 Intérêts intercalaires 4
1648 Intérêts courus et non échus 4
165 Dépôts et cautionnements reçus 3
1651 Dépôts reçus 4
1655 Cautionnements reçus 4
1658 Intérêts courus et non échus 4
167 Dettes sur contrat de location-financement 3
1671 Financement Principal 4
1678 Intérêts courus et non échus 4
168 Autres emprunts et dettes assimilés 3
1681 Emprunt Principal 4
1688 Intérêts courus et non échus 4
169 Primes de remboursement des obligations 3
17 Dettes rattachées à des participations 2
171 Dettes rattachées à des participations groupe 3
172 Dettes rattachés à des participations hors groupe 3
173 Dettes rattachés à des sociétés en participation 3
178 Autres dettes rattachés à des participations 3
18 Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation 2
181 Comptes de liaison entre établissements 3
1814 Créances inter-Unités (ou établissement) 4
1815 Dettes inter-Unités (ou établissement) 4
1816 Charges inter-Unités (ou établissement) 4
1817 Produis inter-Unités (ou établissement) 4
188 Comptes de liaison entre sociétés en participation 3
1814 Créances sur la participation ou GIE 4
18141 Créances commerciales 5
18142 Créances financières 5
1815 Dettes envers la participation ou GIE 4
18151 Dettes commerciales 5
18152 Dettes financières 5
19 (Disponible) 2
2 CLASSE 2 : IMMOBILISATIONS 1
20 Immobilisations incorporelles 2
203 Frais de développement immobilisables 3
204 Logiciels informatiques et assimilés 3
2041 Logiciels de traitements informatiques 4
2042 Hébergement site Web 4
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 3
2051 Droit à la propriété industrielle et commerciale 4
2058 Autres droits similaires (concession et franchise) 4
207 Ecart d’acquisition – « goodwill » 3
2071 Ecart d'acquisition positif (goodwill) 4
2072 Autres écarts d’acquisitions ou de fusions 4
2079 Ecart d'acquisition négatif (badwill) 4
208 Autres immobilisations incorporelles 3
2081 Fonds de commerce 4
2082 Droit au bail 4
2087 Actif environnemental 4
21 Immobilisations corporelles 2
211 Terrains 3
2111 Terrains nus 4
2112 Terrains bâtis 4
21121 Terrains administratifs et commerciaux 5
21122 Terrains industriels 5
2113 Terrains aménagés 4
21131 Terrains aménagés en aires de stockage 5
21132 Terrains aménagés en aires de stationnement et parking 5
2114 Terrains de gisement (carrières) 4
212 Agencements et aménagements des terrains 3
2121 Aménagement d’espaces verts 4
2122 Autres agencements et aménagements de terrains 4
213 Constructions 3
2131 Bâtiments administratifs & commerciaux 4
21311 Bâtiment Structure 5
21312 Bâtiment composant A 5
21313 Bâtiment composant B 5
21314 Bâtiment composant C 5
2132 Bâtiments industriels (à décomposer en cas de besoin) 4
2133 Bâtiments sociaux (CMS – CANTINE – REFECTOIRE) 4
2134 Immeubles de placement 4
21341 Logements du personnel 5
21348 Autres immeubles de placement 5
2135 Autres constructions 4
2136 Agencements, aménagements et installations des bâtiments 4
2137 Ouvrages d’infrastructures : Voies de transport ou d'accès 4
2138 Autres travaux d'aménagement sur ouvrages d’infrastructures 4
215 Installations techniques, matériel et outillage industriels 3
2151 Installations complexes spécialisées 4
2153 Installations à caractère spécifique 4
2154 Matériel industriel 4
2155 Outillage industriel 4
2157 Agencements et aménagements du matériel et outillage industriel 4
2158 Autres matériels et outillage industriel 4
218 Autres immobilisations corporelles 3
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers (*) Autres que ceux énumérés ci-dessus et pour des actifs n'appartenant pas à l'entité (par exemple des actifs loués par des tiers ou mis à la disposition de l'entreprise). 4
2182 Matériel de transport 4
21821 Matériel de transport : Véhicules Lourds 5
21822 Matériel de transport : Véhicules Utilitaires inférieurs à 3,5 T 5
21823 Matériel de transport : Véhicules Légers de tourisme 5
21824 Matériels de transport en commun 5
21828 Autres matériels roulants 5
2183 Matériel de bureautique et d'informatique 4
21831 Matériel de bureau 5
21832 Matériel informatique 5
21834 Matériel de communication, de projection et d’insonorisation 5
21835 Matériel didactique de formation 5
21838 Autres équipements de bureau 5
2184 Mobilier 4
21841 Mobilier de bureau 5
21848 Autres mobiliers d'ameublement ou d'accueil 5
2185 Autres mobiliers et matériels divers 4
21851 Mobiliers et équipements ménagers des logements de fonction 5
21852 Mobilier et matériel médical de secours 5
21853 Mobilier et matériel de cantine et réfectoire 5
21858 Autres mobiliers et matériels divers 5
2186 Actifs biologiques 4
2187 Emballages récupérables 4
22 Immobilisations en concession 2
221 Terrains en concession 3
222 Agencements et aménagements de terrain en concession 3
223 Constructions en concession 3
225 Installations techniques en concession 3
228 Autres immobilisations corporelles en concession 3
229 Droits du concédant 3
23 Immobilisations en cours 2
232 Immobilisations corporelles en cours 3
2322 Terrains en cours 4
2323 Constructions en cours 4
2325 Installations techniques, matériels et outillage industriels en cours 4
2328 Autres immobilisations corporelles en cours 4
237 Immobilisations incorporelles en cours 3
238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations 3
2382 Avances sur commandes d’immobilisations incorporelles 4
23821 Avances sur acquisitions de logiciels 5
23828 Avances sur acquisitions d'autres immobilisations incorporelles 5
2384 Avances sur commandes d’immobilisations corporelles 4
23841 Avances & acomptes sur acquisitions de terrains 5
23842 Avances & acomptes sur constructions 5
23843 Avances sur acquisitions d'installations techniques 5
23844 Avances sur acquisitions de matériels et outillages industriels 5
23845 Avances sur acquisitions autres mobiliers et matériels 5
23848 Avances sur commandes d’autres immobilisations corporelles 5
24 (Disponible) 2
25 (Disponible) 2
26 Participations et créances rattachées à des participations 2
261 Titres de filiales 3
262 Autres titres de participation 3
265 Titres de participation évalués par équivalence (entreprises associés) 3
266 Créances rattachées à des participations groupe 3
267 Créances rattachés à des participations hors groupe 3
268 Créances rattachés à des sociétés en participation 3
269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés 3
27 Autres immobilisations financières 2
271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille 3
272 Titres représentatifs de droit de créance (obligations, bons) 3
2721 Obligations à terme 4
2722 Bons du Trésor 4
2723 Dépôts à terme (DAT > 12 mois) 4
273 Titres immobilisés de l'activité de portefeuille – (T.I.A.P) 3
274 Prêts et créances sur contrat de location-financement 3
2741 Prêts participatifs 4
2742 Prêts au personnel 4
2743 Autres prêts accordés 4
2744 Créances sur contrat de location-financement 4
2748 Intérêts courus sur prêts et créances de crédit bail 4
275 Dépôts et cautionnements versés 3
2751 Dépôts versés 4
2752 Cautionnements versés aux fonds de garantie 4
2753 Cautions de soumissions 4
2754 Cautions de bonne exécution ou de bonne fin 4
2755 Cautionnements versés sur loyers (Loyers d'avance) 4
2756 Cautionnements versés sur Téléphone, Eau, Gaz et électricité 4
2758 Autres cautionnements versés 4
276 Autres créances immobilisées 3
2761 Créances diverses – Actifs non courants 4
27611 Billet de fonds à recevoir 5
2768 Intérêts courus et non échus sur actifs non courants 4
279 Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés 3
28 Amortissements des immobilisations 2
280 Amortissements des immobilisations incorporelles 3
2803 Amortissements des frais de développement immobilisables 4
2804 Amortissements des logiciels informatiques et assimilés 4
28041 Amortissement : Logiciels de traitements informatiques 5
28042 Amortissement : Hébergement site Web 5
2805 Amortissements concessions & droits similaires, brevets, licences, marques 4
28051 Amortissement du droit à la propriété industrielle et commerciale 5
28058 Amortissement des autres droits similaires (concession et franchise) 5
2808 Amortissements des autres immobilisations incorporelles 4
28081 Amortissements du fonds de commerce (acquis à durée limitée) 5
28087 Amortissements des actifs environnementaux 5
281 Amortissements des immobilisations corporelles 3
2811 Amortissements des terrains de gisement (carrières ...) 4
2812 Amortissements des agencements et aménagements de terrains 4
28121 Amortissement des aménagements d'espaces verts 5
28122 Amortissement des autres agencements et aménagements de terrains 5
2813 Amortissements des constructions 4
28131 Amortissements des bâtiments administratifs & commerciaux 5
281311 Amortissement : Bâtiment Structure 6
281312 Amortissement : Bâtiments composant A 6
281313 Amortissement : Bâtiments composant B 6
281314 Amortissement : Bâtiments composant C 6
28132 Amortissement des bâtiments industriels (à décomposer) 5
28133 Amortissements : Bâtiments sociaux (CMS-CANTINE-REFECTOIRE) 5
28134 Amortissements des immeubles de placement (au coût amorti) 5
28135 Amortissements des agencements et aménagements de bâtiments 5
28136 Amortissements des ouvrages d’infrastructure : Voies de transport 5
28138 Amortissements des travaux d’aménagement : Autres ouvrages 5
2815 Amortissements des Installations techniques, matériels outillage industriels 4
28151 Amortissement des installations complexes spécialisées 5
28153 Amortissement des installations à caractère spécifique 5
28154 Amortissement du Matériel industriel 5
28155 Amortissement de l'outillage industriel 5
28157 Amortis. des agencements et aménagements du matériel & outillage 5
28158 Amortissement des Autres matériels et outillage industriel 5
2818 Amortissements des autres immobilisations corporelles 4
28181 Amort. Installations générales, agencements et aménagements divers 5
28182 Amortissements du matériel de transport 5
281821 Amortissement du Matériel de transport : Véhicules Lourds 6
281822 Amortissement du Matériel de transport : Véhicules Utilitaires 6
281823 Amortissement du Matériel de transport : Véhicules Légers 6
281824 Amortissement du Matériel de transport en commun 6
281828 Amortissement : Autres matériels roulants 6
28183 Amortissements du matériel bureautique & d'informatique 5
281831 Amortissement du Matériel de bureau 6
281832 Amortissement du Matériel informatique 6
281834 Amort. du matériel de communication, projection et d’insonorisation 6
281835 Amortissement du matériel didactique de formation 6
281838 Amortissement des Autres équipements de bureau 6
28184 Amortissements du mobilier 5
281841 Amortissement du Mobilier de bureau 6
281848 Amortissement des Autres mobiliers d'ameublement ou d'accueil 6
28185 Amortissements des autres mobiliers et matériels divers 5
281851 Amortis.: Mobiliers et équipements ménagers des logements de fonction 6
281852 Amortissement : Mobilier et matériel médical de secours 6
281853 Amortissement : Mobilier et matériel de cantine et réfectoire 6
281858 Amortissement : Autres mobiliers et matériels divers 6
28186 Amortissement des Actifs biologiques (évalués au coût amorti) 5
28187 Amortissement des Emballages récupérables 5
282 Amortissements des immobilisations mises en concession 3
2821 Amortissement : Terrains en concession 4
2822 Amortissement : Agencements et aménagements de terrains 4
2823 Amortissement : Constructions en concession 4
2825 Amortissement : Installations techniques en concession 4
2828 Amortissement : Autres immobilisations corporelles en concession 4
29 Pertes de valeur sur immobilisations 2
290 Pertes de valeur sur immobilisations incorporelles 3
2903 Pertes de valeur sur frais de développement immobilisables 4
2904 Pertes de valeur sur logiciels informatiques et assimilés 4
2905 Pertes de valeur sur concessions & droits similaires, brevets, licences, marques 4
2907 Pertes de valeur sur écart d’acquisition (Goodwill) 4
2908 Pertes de valeur sur autres immobilisations incorporelles 4
29081 Perte de valeur sur fonds de commerce 5
29082 Perte de valeur sur droit au bail 5
29087 Perte de valeur sur actifs environnementaux 5
291 Pertes de valeur sur immobilisations corporelles 3
2911 Perte de valeur des terrains (autres que les terrains de gisement) 4
2912 Pertes de valeur sur agencements et aménagements de terrain 4
2913 Pertes de valeur sur constructions 4
2914 Pertes de valeur sur immeubles de placement (Juste valeur) 4
2915 Pertes de valeur sur Installations techniques, matériel et outillage industriel 4
2916 Pertes de valeur sur actifs biologiques (Juste valeur) 4
2918 Pertes de valeur sur autres immobilisations corporelles 4
292 Pertes de valeur sur immobilisations mises en concession 3
293 Pertes de valeur sur immobilisations en cours 3
2931 Pertes de valeurs sur immobilisations incorporelles en cours 4
2932 Pertes de valeurs sur immobilisations corporelles en cours 4
294 Pertes de valeurs sur les Unités Génératrices de Trésorerie 3
2941 Pertes de valeur sur U.G.T (1) 4
2942 Pertes de valeur sur U.G.T (2) 4
296 Pertes de valeur sur participations et créances rattachées à participations 3
2961 Pertes de valeur sur titres de filiales 4
2962 Pertes de valeur sur autres titres de participation 4
2966 Pertes de valeur sur créances rattachées à des participations – groupe 4
2967 Pertes de valeur sur créances rattachées à des participations – HG 4
2968 Pertes de valeur sur créances rattachées à des SEP 4
297 Pertes de valeur sur autres titres immobilisés 3
2971 Pertes de valeur sur titres de placement 4
2972 Pertes de valeurs sur les TIAP 4
298 Pertes de valeur sur autres actifs financiers immobilisés 3
2981 Pertes de valeur sur les titres participatifs 4
2982 Pertes de valeur sur les prêts ordinaires 4
2983 Pertes de valeur sur les dépôts et cautionnements versés 4
2988 Pertes de valeur sur autres actifs financiers immobilisés 4
3 CLASSE 3 : STOCKS ET EN COURS 1
30 Stocks de marchandises 2
301 Marchandises (ou groupe) A 3
302 Marchandises (ou groupe) B 3
31 Matières premières et fournitures 2
311 Matières premières 3
3111 Matières (ou groupe) A 4
3112 Matières (ou groupe) B 4
3118 Autres matières premières 4
317 Fournitures Accessoires 3
3171 Fournitures A 4
3172 Fournitures B 4
3178 Autres fournitures accessoires 4
32 Autres approvisionnements 2
321 Matières consommables 3
3211 Matières (ou groupe) C 4
3212 Matières (ou groupe) D 4
3218 Autres matières consommables 4
322 Fournitures consommables 3
3221 Carburant et lubrifiant – Véhicules 4
3222 Petit outillage et fournitures d'ateliers 4
3223 Droguerie et Produits d'entretien 4
3224 Pièces de rechange pour équipements & matériels techniques 4
3225 Pièces de rechange et pneumatique pour matériel de transport 4
3226 Quincaillerie générale et fournitures de magasin 4
3227 Fournitures de bureau et imprimés 4
3228 Autres fournitures consommables 4
326 Emballages (non récupérables) 3
3261 Emballages perdus 4
3262 Emballages récupérables non identifiables 4
3263 Emballages à usage mixte 4
33 En cours de production de biens 2
331 Produits en cours 3
3311 Produits en cours – P1 4
3312 Produits en cours – P2 4
3313 Produits en cours – P3 4
335 Travaux en cours 3
3351 Travaux en cours – T1 4
3352 Travaux en cours – T2 4
3353 Travaux en cours – T3 4
34 En cours de production de services 2
341 Etudes en cours 3
3411 Etudes en cours – E1 4
3412 Etudes en cours – E2 4
3413 Etudes en cours – E3 4
345 Prestations de services en cours 3
3451 Prestations de services en cours – S1 4
3452 Prestations de services en cours – S2 4
3453 Prestations de services en cours – S3 4
35 Stocks de produits 2
351 Produits intermédiaires 3
3511 Produits intermédiaires (ou groupe) – PI 1 4
3512 Produits intermédiaires (ou groupe) – PI 2 4
355 Produits finis 3
3551 Produits finis (ou groupe) – PF 1 4
3552 Produits finis (ou groupe) – PF 2 4
3553 Produits finis (ou groupe) – PF 3 4
358 Produits résiduels ou matières de récupération (déchets, rebuts) 3
3581 Produits résiduels 4
3582 Matières de récupération (à recycler) 4
3583 Déchets et rebuts divers destinés à être cédés ou détruits 4
36 Stocks provenant d’immobilisations 2
361 Lot de bord et pièces d’accompagnement 3
362 Organes et accessoires démantelés 3
365 Pièces de rechanges récupérées sur matériels 3
368 Actifs non courants destinés à être cédés (réformes) 3
37 Stocks à l'extérieur (en cours de route, en dépôt ou en consignation) 2
371 Matières premières en cours de réception 3
372 Autres approvisionnements à réceptionner 3
373 Stocks en dépôt ou en consignation 3
374 Stocks sous douanes 3
38 Achats stockés 2
380 Achats de Marchandises stockées 3
3801 Achats de Marchandises (ou groupe) A 4
3802 Achats de Marchandises (ou groupe) B 4
381 Achats de Matières premières et fournitures stockées 3
3811 Achats de Matières premières 4
38111 Matières (ou groupe) A 5
38112 Matières (ou groupe) B 5
38118 Autres matières premières 5
3817 Achats de Fournitures Accessoires 4
38171 Achats de Fournitures A 5
38172 Achats de Fournitures B 5
37178 Achats d'autres fournitures accessoires 5
382 Autres approvisionnements stockés 3
3821 Achat de Matières consommables stockées 4
38211 Achat : Matières (ou groupe) C 5
38212 Achat : Matières (ou groupe) D 5
38218 Achat : Autres matières consommables 5
3822 Achat de Fournitures consommables stockées 4
38221 Achat : Carburant et lubrifiant – Véhicules 5
38222 Achat : Petit outillage et fournitures d'ateliers 5
38223 Achat : Droguerie et Produits d'entretien 5
38224 Achat : Pièces de rechange pour équipements & matériels techniques 5
38225 Achat : Pièces de rechange et pneumatique pour matériel de transport 5
38226 Achat : Quincaillerie générale et fournitures de magasin 5
38227 Achat : Fournitures de bureau et imprimés 5
38228 Achat : Autres fournitures consommables 5
3826 Achat d'Emballages non récupérables 4
38261 Achat d'Emballages perdus 5
38262 Achat d'Emballages récupérables non identifiables 5
38263 Achat d'Emballages à usage mixte 5
3827 Achat de Fournitures consommables non stockées 4
38271 Achat non stocké de carburant 5
38272 Achat non stocké d'énergie et de force motrice (ateliers) 5
38273 Fournitures non stockées : Eau, Gaz & Electricité (bureaux) 5
38274 Fournitures administratives et de bureautique non stockées 5
38275 Achats non stockés de fournitures d'atelier et de magasin 5
38276 Achat non stocké de Tenues de travail et de sécurité 5
38278 Achat : Autres fournitures consommables non stockées 5
383 Frais Accessoires sur Achats (indirects) – incorporables 3
3830 Frais Accessoires sur Achats de marchandises 4
3831 Frais Accessoires sur Achats de matières premières et fournitures 4
3832 Frais Accessoires sur Achats d'autres approvisionnements 4
384 Achats sans paiements 3
3841 Achats locaux 4
3842 Achats à l'importation 4
39 Pertes de valeur sur stocks et en cours 2
390 Pertes de valeur sur Stocks de marchandises 3
391 Pertes de valeur sur Matières premières et fournitures 3
392 Pertes de valeur sur Autres approvisionnements 3
393 Pertes de valeur sur En cours de production de biens 3
394 Pertes de valeur sur En cours de production de services 3
395 Pertes de valeur sur stocks de produits 3
397 Pertes de valeur sur Stocks à l'extérieur 3
4 CLASSE 4 : TIERS 1
40 Fournisseurs et comptes rattachés 2
401 Fournisseurs de biens et services 3
4013 Fournisseurs de stocks 4
40131 Fournisseurs de stocks : Nationaux – Publics 5
40132 Fournisseurs de stocks : Nationaux – Privés 5
40133 Fournisseurs de stocks : Etrangers 5
4016 Fournisseurs de services 4
40161 Fournisseurs de services : Nationaux – Publics 5
40162 Fournisseurs de services : Nationaux – Privés 5
40163 Fournisseurs de services : Etrangers 5
4017 Fournisseurs : Retenue de garantie sur stocks & services 4
40171 Fournisseurs : Retenues de garantie – Publics 5
40172 Fournisseurs : Retenues de garantie – Privés 5
40173 Fournisseurs : Retenues de garantie – Etrangers 5
403 Fournisseurs : Effets à payer 3
4031 Effets à payer aux fournisseurs de stocks 4
4032 Effets à payer aux fournisseurs de services 4
404 Fournisseurs d'immobilisations 3
4041 Fournisseurs d'immobilisations : Nationaux – Publics 4
4042 Fournisseurs d'immobilisations : Nationaux – Privés 4
4043 Fournisseurs d'immobilisations : Etrangers 4
4047 Fournisseurs d'immobilisations : Retenues de garantie 4
405 Fournisseurs d'immobilisations : Effets à payer 3
408 Fournisseurs factures non parvenues 3
4081 Fournisseurs de stocks nationaux : Factures non parvenues 4
4082 Fournisseurs de services – factures non parvenues 4
4083 Factures à recevoir des Fournisseurs d’immobilisations 4
4086 Factures à recevoir des Consultants, CAC et Experts 4
4088 Fournisseurs : Intérêts courus à payer 4
409 Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes, RRR à obtenir, autres créances 3
4091 Fournisseurs : Avances et acomptes sur commandes 4
40913 Avances et acomptes sur acquisition de Stocks 5
40916 Avances et acomptes sur achats de services 5
4094 Autres avances et acomptes (Consultants, CAC et Experts) 4
4096 Fournisseurs : Créances pour emballages et matériels à rendre 4
4097 Fournisseurs à soldes débiteurs (à détailler par code Tiers) 4
4098 R.R.R à obtenir 4
41 Clients et comptes rattachés 2
411 Clients 3
4111 Clients : Ventes de biens et services 4
4114 Clients : Autres créances diverses 4
4117 Clients : Retenues de garantie 4
413 Clients : effets à recevoir 3
416 Clients douteux (ou litigieux) 3
4161 Clients douteux : secteur public 4
4162 Clients douteux : secteur privé 4
417 Créances sur travaux ou prestations en cours 3
4171 Créances sur travaux en cours (à l'avancement) 4
4172 Créances sur prestations en cours (à l'avancement) 4
418 Clients - produits (finis) non encore facturés 3
4181 Clients : Factures à établir – Secteur Public 4
4182 Clients : Factures à établir – Secteur Privé 4
4188 Clients : intérêts moratoires à facturer 4
419 Clients créditeurs – RRR à accorder et autres avoirs à établir 3
4191 Avances et acomptes perçus sur commandes 4
4196 Clients : dettes pour emballages et matériels consignés 4
4197 Clients à solde créditeur (à détailler par code Tiers) 4
4198 R.R.R. à accorder 4
42 Personnel et comptes rattachés 2
421 Personnel : Rémunérations dues 3
4211 Salaires et appointements à payer 4
4212 Présalaires à payer 4
4213 Soldes de tout compte restant dus 4
422 Fonds des œuvres sociales 3
4221 Contributions annuelles à payer (3%) 4
4229 Autres avances pour le compte des œuvres sociales 4
423 Participation des salariés au résultat 3
4231 Quote-part de bénéfice attribuée au personnel 4
425 Personnel : Avances et acomptes accordés 3
4251 Avances sur salaires 4
4256 Avances sur frais de mission 4
4258 Autres avances exceptionnelles 4
426 Personnel : Dépôts reçus 3
4261 Frais médicaux à rembourser 4
4268 Autres dépôts et prestations reçus au profit du personnel 4
427 Personnel : Oppositions 3
4271 Saisie-arrêt et cession de rémunération (sur décision de Justice) 4
4272 Retenue sur prêts sociaux 4
4273 Retenue pour fonds de solidarité nationale et internationale 4
4274 Retenue sur loyers logements du personnel 4
4275 Salaires bloqués 4
4278 Autres retenues sur salaires 4
428 Personnel : Charges à payer et produits à recevoir 3
4281 Dettes provisionnées pour congés à payer 4
4286 Frais de mission à payer 4
4288 Personnel : Autres charges à payer 4
4289 Personnel : Produits à recevoir 4
43 Organismes sociaux et comptes rattachés 2
431 Sécurité sociale 3
4311 Retenue sécurité sociale (part des employés) 4
4312 Cotisations FNPOS 4
4313 CNAS à payer (part employeur) 4
4314 Cotisations CASNOS à payer 4
432 Autres organismes sociaux 3
4321 Cotisations Mutuelle à payer 4
4322 Cotisations OPREBAT à payer 4
4323 Cotisations CACOBATPH à payer 4
4326 Assurance groupe (Quote-part employeur) à payer 4
4327 Assurance groupe (Quote-part des travailleurs) à payer 4
4328 Autres organismes sociaux 4
438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir 3
4386 Organismes sociaux : Charges sociales sur congés à payer 4
4388 Organismes sociaux : Autres charges à payer 4
4389 Organismes sociaux : Produits à recevoir 4
44 Etat, collectivités publiques, organismes internationaux et comptes rattachés 2
441 Etat et autres collectivités publiques, subventions à recevoir 3
4411 Subventions d’investissements à recevoir 4
4412 Subventions d’exploitation à recevoir 4
4413 Subventions d’équilibre à recevoir 4
4414 Subventions certification ISO à recevoir 4
4418 Autres subventions et aides publiques à recevoir 4
4419 Avances sur subventions 4
442 Etat, impôts et taxes recouvrables sur des tiers 3
4421 IRG retenu sur salaires (barème) 4
4422 IRG – Libératoire sur rappels de salaires et participation 4
4423 IRG – Libératoire sur bénéfices distribués 4
4424 IRG – Libératoire sur revenus mobiliers 4
4425 IRG – Libératoire sur Jetons de présence et tantièmes 4
4426 IRG – Libératoire retenu à la source aux consultants 4
4428 Autres impôts retenus à la source 4
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques 3
4431 Créances sur l'Etat – Indemnisations 4
4432 Avance pour compte ANEM – Emplois aidés (Quote part de l'Etat) 4
4438 Créances ou dettes résultant du changement de la réglementation fiscale 4
444 Etat, impôts sur les résultats 3
4441 Acomptes provisionnels sur I.B.S 4
4449 Impôts sur les bénéfices – I.B.S à payer 4
445 Etat, taxes sur le chiffre d'affaires 3
4455 TVA à décaisser 4
44551 TVA à décaisser (à payer sur G.50) 5
44552 Obligations cautionnées (au profit des Douanes) 5
4456 TVA récupérable & précompte 4
44562 TVA récupérable sur immobilisations 5
44566 TVA récupérable sur achats de stocks et de services 5
44568 Crédit de TVA à reporter (Précompte) 5
4457 TVA collectée 4
44571 TVA collectée sur Ventes – (livraisons juridiques ou matérielles) 5
44572 TVA collectée sur les encaissements 5
44575 Droits de timbre perçus au profit du Trésor 5
4458 TVA à régulariser 4
44583 Remboursement de TVA demandé 5
44584 TVA récupérée d’avance ou en attente de régularisation 5
44586 TVA sur factures d’achats non parvenues 5
44587 TVA sur factures de ventes ou de prestations à établir 5
446 Organismes internationaux 3
4461 Fonds de solidarité internationale 4
4462 Subventions d’organismes étrangers 4
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés 3
4471 Taxe sur l’activité professionnelle – TAP à payer (sur G.50) 4
4472 Taxe sur l’apprentissage et la formation professionnelle 4
4473 Taxe sur l’environnement – (Écotaxe) 4
4474 Droits d’enregistrement à payer 4
4475 Taxe foncière à payer 4
4476 Taxes spéciales (ou spécifiques) à payer 4
4478 Autres droits, impôts et taxes à payer 4
448 Etat, charges à payer et produits à recevoir (hors impôts) 3
4482 Etat – charges à payer : Charges fiscales sur congés à payer 4
4486 Rappels d'impôts à payer (hors IBS) 4
4487 Etat – produits à recevoir : Trop versés sur impôts 4
4488 Etat – produits à recevoir : Dégrèvement d’impôts 4
45 Groupe et Associés 2
451 Opérations Groupe 3
4511 Avances de fonds 4
4518 Autres opérations 4
455 Associés – Comptes courants 3
4551 Associés – Comptes courants : Principal 4
4556 Associés – Comptes courants : Intérêts courus 4
456 Associés – Opérations sur le capital 3
4561 Associés : Comptes d’apport en société 4
45611 Associés : Apports en nature 5
45615 Associés : Apports en numéraires 5
4562 Associés : Capital souscrit, appelé et non versé (apports à libérer) 4
4563 Associés : Versements reçus sur augmentation de Capital 4
4564 Associés : Versements anticipés 4
4566 Actionnaires défaillants 4
4567 Associés : Capital à rembourser 4
457 Associés – Dividendes à payer 3
4571 Coupons d’action 4
4572 Dividendes mis en paiement 4
4577 Tantièmes à payer aux administrateurs et gérants 4
458 Associés – Opérations faites en commun ou en groupement 3
4586 Opérations faites en commun : Charges à payer 4
4587 Opérations faites en commun : Produits à recevoir 4
4588 Intérêts courus 4
46 Débiteurs divers et créditeurs divers 2
462 Créances sur cessions d'immobilisations 3
4621 Fonds à recevoir sur cessions d’Actifs réformés 4
4622 Débiteurs sur cessions d’immobilisations 4
464 Dettes sur acquisitions de VMP et instruments financiers dérivés 3
465 Créances sur cessions de VMP et instruments financiers dérivés 3
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 3
4671 Fonds en dépôt chez les officiers ministériels (notaire, commis. priseurs) 4
4672 Avances sur frais divers 4
4673 Achats pour compte de tiers 4
4674 Autres avances pour compte 4
4675 Jetons de présence à payer aux Administrateurs 4
4676 Débiteurs divers (à détailler) 4
4679 Créditeurs de frais divers (à détailler) 4
468 Divers charges à payer et produits à recevoir 3
4686 Charges à payer 4
46811 Amendes et pénalités à payer 5
46812 Autres charges opérationnelles à payer 5
4687 Produits à recevoir 4
46871 Remboursement indemnisations d’assurances à percevoir 5
46872 Autres produits opérationnels à recevoir 5
47 Comptes transitoires ou d'attente 2
476 Dépenses en attente d’imputation 3
477 Recettes en attente d’imputation 3
478 Autres opérations à régulariser 3
48 Charges ou produits constatés d'avance et provisions 2
481 Provisions - passifs courants 3
4811 Provisions pour procès et litiges (moins de 12 mois) 4
4812 Provisions pour garanties données aux clients (moins de 12 mois) 4
4815 Provisions pour amendes et pénalités 4
4816 Provisions pour pertes de change 4
4818 Autres provisions : Passifs courants 4
486 Charges constatées d'avance 3
4861 Loyers payés d’avance (autre que cautionnement) 4
4862 Primes d’assurances payées d’avance 4
4863 Abonnements payés d’avance 4
4866 Charges financières différées 4
4868 Autres charges constatées d’avance 4
487 Produits constatés d'avance 3
4871 Loyers perçus d’avance (immeubles de placement) 4
4877 Subventions à étaler 4
4878 Autres produits constatés d’avance 4
49 Pertes de valeur sur comptes de tiers 2
491 Pertes de valeur sur comptes de clients 3
4911 Pertes de valeurs sur comptes de clients 4
4912 Pertes de valeurs sur retenues de garanties 4
495 Pertes de valeur sur comptes du groupe et sur associés 3
4951 Pertes de valeur sur compte du groupe 4
4955 Pertes de valeur sur comptes courants des associés 4
4958 Pertes de valeur sur opérations faites en commun (SEP – GIE) 4
496 Pertes de valeur sur comptes de débiteurs divers 3
4962 Pertes de valeur sur créances de cessions d'immobilisations 4
4965 Pertes de valeur sur créances de cessions de VMP 4
4967 Pertes de valeur sur autres comptes débiteurs 4
498 Pertes de valeur sur autres comptes de tiers 3
5 CLASSE 5 : COMPTES FINANCIERS 1
50 Valeurs mobilières de placement 2
501 Part dans des entreprises liées 3
502 Actions propres 3
503 Autres actions ou titres conférant un droit de propriété 3
5031 Actions détenues en vue de la revente 4
506 Obligations, bons du trésor et bons de caisse à court terme 3
5061 Obligations à moins de 12 mois 4
5062 Bons du Trésor à court terme 4
5063 Bons de caisse à court terme 4
508 Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilés 3
5081 Autres valeurs mobilières 4
5082 Bons de souscription et instruments financiers composés 4
5083 Certificat d'investissement (Art. 715-61 his du C.Com) 4
5088 Intérêts courus 4
509 Versements restant à effectuer sur VMP non libérées 3
51 Banque, établissements financiers et assimilés 2
511 Valeurs à l'encaissement 3
5111 Chèques à encaisser 4
5112 Traites remises à l’escompte 4
5118 Autres valeurs à l’encaissement 4
512 Banques comptes courants 3
5121 Comptes bancaires : Dinars 4
5122 Comptes bancaires : Devises 4
515 Trésor Public et établissements publics 3
5151 Caisses du Trésor Public 4
5152 Caisses des établissements publics 4
517 Autres organismes financiers 3
5171 Banque postale (C.C.P) 4
5172 Sociétés de leasing (crédit-bail) 4
5173 Sociétés de factoring (affacturage) 4
5176 Société de bourse 4
5178 Autres organismes et établissements financiers 4
518 Intérêts courus 3
5186 Intérêts courus à payer (agios à payer) 4
5187 Intérêts courus à recevoir (intérêts des dépôts créditeurs à recevoir) 4
519 Concours bancaires courants 3
5191 Facilité de caisse 4
5192 Découvert bancaire 4
5193 Autres avances bancaires 4
5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants 4
52 Instruments financiers dérivés 2
521 Instruments financiers dérivés : Actifs 3
529 Instruments financiers dérivés : Passifs 3
53 Caisse 2
531 Caisse siege social 3
5311 Caisse principale en Dinars 4
5314 Caisse principale en Devises 4
532 Caisse Auxiliaire 3
5321 Caisse auxiliaire : Succursale (ou Unité) A 4
5322 Caisse auxiliaire : Succursale (ou Unité) B 4
54 Régies d'avances et accréditifs 2
541 Régies d'avances 3
542 Accréditifs 3
55 (Disponible) 2
56 (Disponible) 2
57 (Disponible) 2
58 Virements internes 2
581 Virements de fonds 3
5811 Virements interbancaires 4
5812 Versements d'espèces en banques 4
5813 Alimentation caisses 4
588 Autres virements internes 3
5886 Achats au comptant 4
5887 Ventes au comptant 4
59 Pertes de valeur sur actifs financiers courants 2
591 Pertes de valeur sur valeurs en banque et Etablissements financiers 3
594 Pertes de valeurs sur régies d'avances et accréditifs 3
6 CLASSE 6 : CHARGES 1
60 Achats consommés 2
600 Achats de marchandises vendues 3
6001 Marchandises (ou groupe) A 4
6002 Marchandises (ou groupe) B 4
601 Matières premières & fournitures consommées 3
6011 Matières premières consommées 4
60111 Matières (ou groupe) A 5
60112 Matières (ou groupe) B 5
60118 Autres matières premières consommées 5
6017 Fournitures accessoires consommées 4
60171 Fournitures A 5
60172 Fournitures B 5
60178 Autres fournitures accessoires consommées 5
602 Autres approvisionnements consommés 3
6021 Matières consommables 4
60211 Matières (ou groupe) C 5
60212 Matières (ou groupe) D 5
60218 Autres matières consommées 5
6022 Fournitures consommables 4
60221 Carburant et lubrifiant – Véhicules 5
60222 Petit outillage et fournitures d'ateliers 5
60223 Droguerie et Produits d'entretien 5
60224 Pièces de rechange pour équipements et matériels techniques 5
60225 Pièces de rechange et pneumatique pour matériel de transport 5
60226 Quincaillerie générale et fournitures de magasin 5
60227 Fournitures de bureau et imprimés 5
60228 Autres fournitures consommées 5
6026 Emballages consommés 4
60261 Emballages perdus consommés 5
60262 Emballages récupérables non identifiables consommés 5
60263 Emballages à usage mixte consommés 5
603 Variations des stocks (inventaire intermittent) 3
6030 Variations de stocks de marchandises 4
6031 Variations de stock de matières premières & Fournitures 4
6032 Variations de stock des autres approvisionnements 4
604 Achats d'études et de prestations de services 3
6041 Achats d'études 4
6042 Achats de prestations de services 4
605 Achats de matériels, équipements et travaux 3
6051 Achats d’immobilisations de faible valeur : Petit matériel & outillage 4
6052 Achats d’immobilisations de faible valeur : Mobilier 4
6053 Achats d’immobilisations de faible valeur : Matériel informatique 4
6054 Achats d’immobilisations de faible valeur : Matériel de communicat. 4
6058 Autres achats de matériels, d'équipements et de travaux 4
607 Achats non stockés de matières et fournitures 3
6071 Achat non stocké de carburant 4
6072 Achat non stocké d'énergie et de force motrice (ateliers) 4
6073 Fournitures non stockées : Eau, Gaz & Electricité (bureaux) 4
6074 Fournitures administratives et de bureautique non stockées 4
6075 Achats non stockés de fournitures d'atelier et de magasin 4
6076 Achat non stocké de Tenues de travail et de sécurité 4
6078 Achat : Autres fournitures consommables non stockées 4
608 Frais accessoires d’achat (inventaire intermittent) 3
609 Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats 3
6090 R.R.R Obtenus sur achats de marchandises 4
6091 R.R.R Obtenus sur achats de matières premières 4
6092 R.R.R Obtenus sur achats d’autres approvisionnements 4
6094 R.R.R Obtenus sur achats sur études et prestations 4
6095 R.R.R Obtenus sur achats de petits matériels et équipements 4
61 Services extérieurs 2
611 Sous-traitance générale 3
6111 Sous traitance de spécialité 4
6112 Sous traitance de capacité 4
6113 Sous traitance de marché 4
612 (Disponible) 3
613 Locations 3
6131 Contrats de location-financement (en crédit-bail) 4
61311 Locations immobilières : Redevance de crédit bail immobilier 5
61312 Locations mobilières : Redevance de crédit bail mobilier 5
6137 Malis sur emballages rendus 4
614 Charges locatives et charges de copropriété 3
6141 Charges locatives d’immeubles 4
6142 Charges de copropriété logements de fonction 4
6143 Loyers garages et parking de stationnement de véhicules 4
6148 Autres charges locatives 4
615 Entretien, réparations et maintenance 3
6151 Entretien et réparation sur biens immobiliers 4
6152 Entretien et réparation sur biens mobiliers 4
6156 Maintenance 4
616 Primes d'assurances 3
6161 Assurances multirisques professionnels 4
6162 Assurances transport 4
6163 Assurance responsabilité civile 4
6164 Assurance catastrophe naturelle 4
6165 Assurance couverture risque de Vie 4
6168 Autres assurances 4
617 Etudes et recherches 3
6171 Assistance technique 4
6178 Autres frais d’études et de recherches 4
618 Documentation et divers 3
6181 Documentation générale 4
6182 Abonnements aux Journaux, revues et JO/BOAL/BOMOP ...etc. 4
6183 Documentation technique (plans, schémas, maquettes, etc.) 4
6184 Frais de reprographie 4
6185 Frais de soumissions et de marchés 4
6186 Frais de conseils et assemblées 4
6187 Frais de colloques, séminaires et conférences 4
619 Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs 3
62 Autres services extérieurs 2
621 Personnel extérieur a l'entreprise 3
6211 Personnel intérimaire 4
6212 Charges de sécurité et de gardiennage 4
6213 Charges de nettoyage et travaux d’insalubrité 4
6216 Personnel détaché ou prêté à l’entreprise 4
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 3
6222 Commissions sur ventes 4
6223 Rémunération de consultants 4
6225 Rémunération d’affacturage (factoring) 4
6226 Honoraires (autres que ceux incorporés dans les coûts) 4
6227 Frais d’actes et de contentieux 4
6228 Autres rémunérations divers (non incorporables aux coûts) 4
623 Publicité, publication, relations publiques 3
6231 Annonces et insertions 4
6232 Echantillons 4
6233 Foires, expositions et festivités 4
6234 Parrainage, Sponsoring et mécénat 4
6235 Cadeau à la clientèle 4
6236 Catalogues et imprimés 4
6237 Publications Autres publicités 4
6238 Autres frais de relations publiques 4
624 Transports de biens et transport collectif du personnel 3
6241 Transport sur ventes 4
6242 Transport collectif du personnel 4
6243 Transport entre établissements ou chantiers 4
6244 Transport administratif 4
6248 Autres transports divers 4
625 Déplacements, missions et réceptions 3
6251 Voyages et déplacements à l’étranger 4
6252 Frais de déménagement 4
6255 Missions : intérieur du pays 4
62551 Missions : intérieur du pays - Frais de voyage 5
62552 Missions : intérieur du pays - Frais de séjour 5
6257 Réceptions et hébergement 4
62571 Réceptions internes 5
62572 Réceptions externes 5
62573 Hébergement 5
626 Frais postaux et de télécommunications 3
6261 Affranchissement courrier 4
6262 Abonnement boite postale 4
6263 Abonnements et communications téléphonie mobile 4
6264 Abonnement internet 4
6265 Frais de télécommunication (fixe et fax) 4
627 Services bancaires et assimilés 3
6271 Frais sur effets et sur titres 4
6272 Commissions bancaires 4
62721 Commissions et frais sur émission d’emprunts 5
62722 Commissions sur ouverture de crédit 5
62723 Commissions sur aval et cautions 5
6276 Location de coffres 4
6278 Autres frais et commissions bancaires 4
628 Cotisations et divers 3
6281 Frais de recrutement de personnel 4
6282 Frais de formation externe du personnel 4
6283 Cotisations professionnelles 4
6284 Droits de stationnement parking privé 4
6288 Autres cotisations et dons courants divers 4
629 Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs 3
63 Charges de personnel 2
631 Rémunérations du personnel 3
6311 Traitements et Salaires 4
63111 Traitements, salaires et appointements 5
63112 Présalaires et indemnités de stage et d’apprentissage 5
63113 Heures supplémentaires et IFSP 5
63114 Congés payés 5
6312 Primes 4
63121 Prime de responsabilité 5
63122 Prime de panier 5
63123 Primes d’encouragement et de rendement individuel (PRI-PRC) 5
63124 Primes sur résultats au profit des cadres dirigeants 5
63125 Primes de véhicule 5
63126 Prime de caisse & de bilan 5
63127 Prime de sujétion 5
63128 Primes spéciales 5
6313 Indemnités 4
63131 Indemnité d'Expérience professionnelle (I.E.P) 5
63132 Indemnité de nuisance 5
63133 Indemnité de travail posté 5
63134 Indemnités de fin de carrière et de départ à la retraite (IDR – IFC) 5
63135 Indemnités kilométriques et de transport 5
63138 Autres Indemnités liées au salaire 5
6314 Prestations directes 4
63141 Bonifications 5
63142 Supplément familial : Prime de scolarité, IPSU, ICAF 5
63148 Autres indemnités et avantages divers 5
6315 Avantages et prestations en nature 4
634 Rémunération de l'exploitant 3
635 Cotisations aux organismes sociaux 3
6351 Cotisations de sécurité sociale – CNAS 4
6352 Cotisations au FNPOS 4
6353 Cotisations à la retraite – CNR 4
6354 Cotisations aux mutuelles 4
6355 Cotisations à la CACOBATPH 4
636 Cotisations sociales de l'exploitant 3
6361 Cotisation annuelle à la CASNOS 4
6368 Autres cotisations 4
637 Autres charges sociales 3
6374 Versements aux œuvres sociales 4
6375 Autres contributions sociales 4
638 Autres charges de personnel 3
6381 Médecine du travail et pharmacie 4
6382 Frais de formation et de perfectionnement du personnel (en interne) 4
6383 Frais d’activités socioculturelles et sportives 4
6384 Avantages en nature accordés au personnel 4
6385 Médailles du mérite et Jubilé 4
6387 Intéressement, primes et avantages liés aux résultats 4
6388 Autres charges de personnel 4
64 Impôts, Taxes et versements assimilés 2
641 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 3
6412 Taxe d’apprentissage 4
6413 Taxe sur la formation professionnelle 4
6418 Autres taxes sur les salaires 4
642 Impôts et taxes non récupérables sur chiffre d’affaires 3
6421 Taxe sur l’activité professionnelle – T.A.P. (sur les débits) 4
6422 Taxe sur l’activité professionnelle – T.A.P. (sur encaissements) 4
645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats) 3
6451 Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties 4
6452 Taxes spéciales et droits d'accises 4
6453 Taxe sur l’environnement (écotaxe) 4
6454 Taxes sur les véhicules (Vignettes) 4
6455 Droits de stationnement parking communal 4
6456 Droits d’enregistrement sur actes et marchés 4
6457 Droits de timbre 4
6458 Autres droits, impôts et taxes divers 4
65 Autres charges opérationnelles 2
651 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires 3
6511 Redevances pour concessions 4
65111 Redevances de concession de services publics 5
65112 Redevances d'exploitation de carrières et gisements 5
65112 Autres redevances de gestion 5
6512 Redevances pour brevets et licences de fabrication 4
6516 Redevances pour exploitation de logiciels et valeurs similaires 4
652 Moins values sur sortie d'actifs immobilisés non financiers 3
6521 Moins value sur cession matériel et outillage 4
6522 Moins value sur cession matériel de transport 4
6523 Moins value sur cession mobilier et matériel de bureau 4
6528 Moins value sur cession autres équipements et matériels 4
653 Jetons de présence 3
6531 Jetons de présence aux administrateurs 4
654 Pertes sur créances irrécouvrables 3
6541 Pertes sur créances de l'exercice 4
6542 Pertes sur créances des exercices antérieurs 4
655 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 3
6551 Quote-part de bénéfice transféré dans le cadre d'un GIE ou d'une SEP 4
6552 Quote-part de perte supportée dans le cadre d'un GIE ou d'une SEP 4
656 Amendes et pénalités, subventions accordées, dons et libéralités 3
6562 Amendes et pénalités (pénales, fiscales et parafiscales) 4
6563 Subventions accordées 4
6566 Dons et libéralités 4
65661 Dons au profit des associations caritatives agréées 5
65662 Frais de solidarité nationale et internationale 5
65663 Autres dons et libéralités 5
657 Charges exceptionnelles de gestion courante 3
6571 Ecart de stocks (négatif) de marchandises 4
6572 Ecart de stocks (négatif) de matières, fournitures et autres approvisionnements 4
6575 Rappel d’impôts (autre qu’IBS) 4
6578 Autres charges exceptionnelles 4
658 Autres charges de gestion courante 3
6581 Charges sur exercices antérieurs (en cours d'exercice) 4
6588 Autres charges diverses de gestion courante 4
66 Charges financières 2
661 Charges d'intérêts 3
6611 Intérêts des emprunts 4
6612 Intérêts des dettes 4
6616 Intérêts bancaires sur opérations de financement (découvert) 4
6618 Intérêts des autres dettes 4
664 Pertes sur créances liées à des participations 3
665 Ecart d’évaluation sur actifs financiers - Moins-values 3
6651 Mali provenant du rachat des actions propres 4
666 Pertes de change 3
667 Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers 3
668 Autres charges financières 3
67 Eléments extraordinaires (Charges) 2
68 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur 2
681 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs non courants 3
6811 DAP-PDV : Immobilisations incorporelles 4
6812 DAP-PDV : Immobilisations corporelles 4
682 Dotations aux amortissements, provisions et PDV des biens mis en concession 3
685 Dotations aux provisions et pertes de valeurs – Actifs courants 3
6853 Dotations pour pertes de valeurs sur stocks 4
6854 Dotations pour pertes de valeurs sur créances 4
6855 Dotation annuelle pour Indemnité de départ à la retraite et IFC 4
6856 Dotations aux provisions pour pertes et charges – PNC 4
6858 Dotations aux provisions – passifs courants 4
686 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur, éléments financiers 3
6861 Dotations aux amortissements des primes de remboursement 4
6862 Pertes de valeur des immobilisations financières 4
69 Impôts sur les résultats et assimilés 2
691 Participation des travailleurs aux bénéfices 3
692 Imposition différée actif – Produits 3
693 Imposition différée passif – Charges 3
695 Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des activités ordinaires 3
698 Autres impôts sur les résultats 3
7 CLASSE 7 : PRODUITS 1
70 Ventes de marchandises et de produits fabriqués, vente de prestations de services et produits annexes 2
700 Ventes de Marchandises 3
7001 Marchandises (ou groupe) A 4
7002 Marchandises (ou groupe) B 4
701 Ventes de produits finis 3
7011 Ventes de Produit fini (ou groupe) – PF1 4
7012 Ventes de Produit fini (ou groupe) – PF2 4
7013 Ventes de Produit fini (ou groupe) – PF3 4
702 Ventes de produits intermédiaires 3
7021 Ventes de Produits intermédiaires (ou groupe) – PI-1 4
7022 Ventes de Produits intermédiaires (ou groupe) – PI-2 4
7028 Ventes de sous produits (PR et accessoires fabriqués) 4
703 Ventes de produits résiduels 3
7031 Ventes de déchets 4
7032 Ventes de rebuts 4
7033 Ventes de matières de récupération recyclables 4
704 Vente de travaux 3
7041 Travaux hydrauliques 4
7042 Travaux publics 4
70421 Routes et voies d'accès 5
70422 Ouvrages d'art 5
7043 Travaux de constructions de bâtiments 4
70431 Travaux de réalisation en T.C.E 5
70432 Travaux de réalisation en Génie civil et Gros Œuvres 5
70433 Travaux de réalisation en C.E.S 5
7044 Travaux de restauration de sites et monuments 4
7045 Travaux de VRD et d'assainissement 4
7046 Travaux d'entretien et de nettoyage 4
7047 Travaux forestiers 4
7048 Autres travaux de réalisation 4
705 Vente d'études 3
7051 Etudes : E1 4
7058 Autres études techniques 4
706 Autres prestations de services 3
7061 Prestations de services fournis : S1 4
7068 Autres Prestations de services 4
707 (disponible) 3
708 Produits des activités annexes 3
7081 Cession de matières premières 4
7082 Cession d’autres approvisionnements 4
7086 Bonis sur reprise d’emballages consignés 4
7088 Autres produits des activités annexes 4
709 Rabais, remises et ristournes accordés 3
7092 Réduction sur ventes – Hors factures 4
7093 Réduction sur prestations – Hors factures 4
72 Production stockée ou déstockée 2
723 Variation de stocks d'encours 3
7233 En-cours de production 4
72331 Produits en cours 5
72335 Travaux en cours 5
7234 En-cours d'études et de services 4
72341 Etudes en cours 5
72342 Prestations de services en cours 5
724 Variation de stocks de produits 3
7241 Produits intermédiaires 4
7245 Produits finis 4
7248 Produits résiduels 4
729 Coût de la sous activité (difference d'imputation coût du chômage) 3
73 Production immobilisée 2
731 Production immobilisée d'actifs incorporels (logiciels) 3
732 Production immobilisée d'actifs corporels 3
74 Subventions d’exploitation 2
741 Subvention d'équilibre 3
748 Autres subventions d'exploitation 3
75 Autres produits opérationnels 2
751 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires 3
752 Plus values sur sorties d’actifs immobilisés non financiers 3
7521 Plus value sur cession d’éléments d’actifs mis à la réforme 4
7528 Plus value sur autres éléments d’actifs corporels cédés 4
753 Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs ou de gérant 3
7531 Jetons de présence perçus 4
754 Quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice 3
755 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 3
7551 Quote-part de perte transférée (dans les SEP et GIE) 4
7552 Quote-part de bénéfice attribué (dans les SEP et GIE) 4
756 Rentrées sur créances amorties 3
757 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 3
7571 Ecart de stocks (positif) de marchandises 4
7572 Ecart de stocks (positif) de matières, fournitures et autres approvisionnements 4
7575 Dégrèvements d’impôts (autre qu’IBS) 4
7578 Autres produits exceptionnels 4
758 Autres produits de gestion courante 3
7581 Lots de bord et pièces de rechange gratuites 4
7582 Remboursements sinistres et dégâts assurés 4
7583 Revenus des immeubles de placement 4
7586 Produits des exercices antérieurs (en cours d'exercice) 4
7588 Autres produits divers de gestion courante 4
76 Produits financiers 2
761 Produits de participations 3
762 Revenus des actifs financiers 3
763 Revenus de créances 3
765 Ecart d’évaluation sur actifs financiers – Plus-values 3
766 Gains de change 3
767 Profits nets sur cessions d’actifs financiers 3
768 Autres produits financiers 3
77 Eléments extraordinaires (Produits) 2
78 Reprises sur pertes de valeurs et provisions 2
781 Reprise d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs non courants 3
7811 Reprises sur amortissements : Immobilisations incorporelles 4
7812 Reprises sur perte de valeur : Immobilisations incorporelles 4
7813 Reprises sur amortissements : Immobilisations corporelles 4
7814 Reprises sur perte de valeur : Immobilisations corporelles 4
7815 Reprises sur écarts de réévaluation : Immobilisations corporelles 4
7817 Reprises sur plus values à réinvestir 4
785 Reprise d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs courants 3
7853 Reprise sur pertes de valeurs – Stocks et encours 4
7854 Reprise sur pertes de valeurs – Créances 4
7858 Reprise sur provisions pour pertes et charges – PNC 4
786 Reprises financières sur pertes de valeur et provisions 3
79 (Disponible) 2
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Le nouveau Système Comptable Financier prévoit sept (7) classes et adopte le même principe de codification comptable utilisant la classification décimale.

Un compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l’enregistrement des éléments de la nomenclature comptable.Les comptes sont ouverts pour autant que de besoin.

Une subdivision des comptes plus détaillée que dans la nomenclature officielle est
autorisée à condition qu’elle respecte l’ordre de classification des comptes à utiliser dans le nouveau plan comptable.

Les comptes à deux (2) chiffres ne sont jamais mouvementés car ils constituent des comptes de regroupement.

La structure des comptes :
Chaque compte (dit principal à 2 chiffres) peut lui-même se subdiviser en comptes divisionnaires (à 3 chiffres) et en sous comptes (à 4 chiffres et plus). Le numéro de chaque sous compte commence toujours par le numéro du compte (principal à 2
chiffres) ou compte divisionnaire (à 3 chiffres) dont il constitue une subdivision.

La position du compte est extensible à droite.

On distingue :
Les comptes se terminant par ZERO (0) ;
Les comptes se terminant par un chiffre compris entre 1 et 8 ;
Les comptes se terminant par un 9.
A chacune de ces situations, correspond une classification et donc une signification pour assurer l’homogénéité des traitements comptables.

Des codes analytiques peuvent être attribués à des tiers ou à des structures reflétant l’organisation de l’entreprise, dans le cadre d’une comptabilité intégrée.

SYSTEME COMPTABLE FINANCIER – ALGERIE

CLASSE 1 : CAPITAUX

CLASSE 2 : IMMOBILISATIONS

CLASSE 3 : STOCKS ET EN COURS

CLASSE 4 : TIERS

CLASSE 5 : COMPTES FINANCIERS

CLASSE 6 : CHARGES

CLASSE 7 : PRODUITS