Plan comptable tunisien, PCG 2023

Plan comptable tunisien

Version à jour
Export rapide sous format PDF et EXCEL

Classe:

N° ligne	Num	Libellé	Classe	Level
1	1	CLASSE 1 : capitaux propres et passifs non courants	1 - capitaux propres et passifs non courants	1
2	10	Capital	1 - capitaux propres et passifs non courants	2
3	101	Capital social	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
4	1011	Capital souscrit - non appelé	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
5	1012	Capital souscrit - appelé, non versé	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
6	1013	Capital souscrit - appelé, versé	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
7	10131	Capital non amorti	1 - capitaux propres et passifs non courants	5
8	10132	Capital amorti	1 - capitaux propres et passifs non courants	5
9	1018	Capital souscrit soumis à une réglementation particulière	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
10	105	Fonds de dotation	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
11	108	Compte de l'exploitant	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
12	109	Actionnaires, capital souscrit - non appelé	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
13	11	Réserves et primes liées au capital	1 - capitaux propres et passifs non courants	2
14	111	Réserve légale	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
15	112	Réserves statutaires	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
16	117	Primes liées au capital	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
17	1171	Primes d'émission	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
18	1172	Primes de fusion	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
19	1173	Primes d'apport	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
20	1174	Primes de conversion d'obligation	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
21	1178	Autres compléments d'apport	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
22	118	Autres réserves	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
23	1181	Réserves pour fonds social	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
24	119	Avoirs des actionnaires	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
25	12	Résultats reportés	1 - capitaux propres et passifs non courants	2
26	121	Résultats reportés	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
27	128	Modifications comptables affectant les résultats reportés	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
28	13	Résultat de l'exercice	1 - capitaux propres et passifs non courants	2
29	131	Résultat bénéficiaire	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
30	135	Résultat déficitaire	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
31	14	Autres capitaux propres	1 - capitaux propres et passifs non courants	2
32	141	Titres soumis à des réglementations particulières	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
33	142	Réserves réglementées & réserves soumises à un régime fiscal particulier	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
34	1421	Réserves indisponibles	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
35	143	Amortissements dérogatoires	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
36	144	Réserve spéciale de réévaluation	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
37	145	Subventions d'investissement	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
38	1451	Subventions d'investissement	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
39	1458	Autres subventions d'investissement	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
40	1459	Subventions d'investissement inscrites aux comptes de résultat	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
41	147	Compte du concédant	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
42	15	Provisions pour risques & charges	1 - capitaux propres et passifs non courants	2
43	151	Provisions pour risques	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
44	1511	Provisions pour litiges	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
45	1512	Provisions pour garanties données aux clients	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
46	1513	Provisions pour pertes sur marchés à achèvement futur	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
47	1514	Provisions pour amendes & pénalités	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
48	1515	Provisions pour pertes de change	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
49	1518	Autres provisions pour risques	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
50	152	Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
51	1522	Provisions pour grosses réparations	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
52	153	Provisions pour retraites et obligations similaires	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
53	154	Provisions d'origine réglementaire	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
54	155	Provisions pour impôts	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
55	156	Provisions pour renouvellement des immobilisations	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
56	157	Provisions pour amortissement	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
57	158	Autres provisions pour charges	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
58	16	Emprunts & dettes assimilées	1 - capitaux propres et passifs non courants	2
59	161	Emprunts obligataires (assorties de sûretés)	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
60	1611	Emprunts obligataires convertibles en actions	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
61	1618	Autres emprunts obligataires	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
62	162	Emprunts auprès des établissements financiers (assorties de sûretés)	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
63	1621	Emprunts bancaires	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
64	1626	Refinancements acquis	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
65	163	Emprunts auprès d'autres établissements financiers (assorties de sûretés)	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
66	164	Emprunts et dettes assorties de conditions particulières	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
67	1641	Avances bloquées pour augmentation du capital	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
68	1642	Avances reçues et comptes courants des associés bloqués	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
69	1644	Avances conditionnées de l'Etat & organismes internationaux	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
70	165	Emprunts non assorties de sûretés (à subdiviser selon l'ordre des comptes des emprunts)	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
71	166	Dettes rattachées à des participations	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
72	1661	Dettes rattachées à des participations (groupe)	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
73	1662	Dettes rattachées à des participations (hors groupe)	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
74	1663	Dettes rattachées à des sociétés en participation	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
75	167	Dépôts & cautionnements reçus	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
76	168	Autres emprunts et dettes	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
77	1681	Autres emprunts	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
78	1685	Crédit fournisseurs d'immobilisations	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
79	1688	Autres dettes non courantes	1 - capitaux propres et passifs non courants	4
80	17	Comptes de liaison des établissements & succursales	1 - capitaux propres et passifs non courants	2
81	171	Comptes des liaison des établissements	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
82	176	Biens & prestations de services échangés entre établissements (charges)	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
83	177	Biens & prestations de services échangés entre établissements (produits)	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
84	18	Autres passifs non courants	1 - capitaux propres et passifs non courants	2
85	185	Écarts de conversion	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
86	188	Autres	1 - capitaux propres et passifs non courants	3
87	2	CLASSE 2 : actifs non courants	2 - actifs non courants	1
88	21	Immobilisations incorporelles	2 - actifs non courants	2
89	211	Investissements de recherche & de développement	2 - actifs non courants	3
90	212	Concessions de marques, brevets, licences, marques, procédés & valeurs similaires	2 - actifs non courants	3
91	213	Logiciels	2 - actifs non courants	3
92	214	Fonds commercial	2 - actifs non courants	3
93	216	Droit au bail	2 - actifs non courants	3
94	218	Autres immobilisations incorporelles	2 - actifs non courants	3
95	22	Immobilisations corporelles	2 - actifs non courants	2
96	221	Terrains	2 - actifs non courants	3
97	2213	Terrains nus	2 - actifs non courants	4
98	2214	Terrains aménagés	2 - actifs non courants	4
99	2215	Terrains bâtis	2 - actifs non courants	4
100	2216	Agencements & aménagements des terrains	2 - actifs non courants	4
101	222	Constructions	2 - actifs non courants	3
102	2221	Bâtiments	2 - actifs non courants	4
103	2225	Installations générales, agencements & aménagements des constructions	2 - actifs non courants	4
104	2226	Ouvrages d'infrastructure	2 - actifs non courants	4
105	2227	Constructions sur sol d'autrui	2 - actifs non courants	4
106	223	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 - actifs non courants	3
107	2231	Installations techniques	2 - actifs non courants	4
108	2234	Matériel industriel	2 - actifs non courants	4
109	2235	Outillage industriel	2 - actifs non courants	4
110	2237	Agencements & aménagements du matériel & outillage industriels	2 - actifs non courants	4
111	224	Matériel de transport	2 - actifs non courants	3
112	2241	Matériel de transport de biens	2 - actifs non courants	4
113	2244	Matériel de transport de personnes	2 - actifs non courants	4
114	228	Autres immobilisations corporelles	2 - actifs non courants	3
115	2281	Installations générales, agencements et aménagements divers	2 - actifs non courants	4
116	2282	Équipement de bureau	2 - actifs non courants	4
117	2286	Emballages récupérables identifiables	2 - actifs non courants	4
118	23	Immobilisations en cours	2 - actifs non courants	2
119	231	Immobilisations incorporelles en cours	2 - actifs non courants	3
120	232	Immobilisations corporelles en cours	2 - actifs non courants	3
121	237	Avances & acomptes versés sur immobilisations incorporelles	2 - actifs non courants	3
122	238	Avances & acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles	2 - actifs non courants	3
123	24	Immobilisations à statut juridique particulier	2 - actifs non courants	2
124	25	Participations & créances liées à des participations	2 - actifs non courants	2
125	251	Titres de participation	2 - actifs non courants	3
126	2511	Actions	2 - actifs non courants	4
127	2518	Autres titres	2 - actifs non courants	4
128	256	Autres formes de participation	2 - actifs non courants	3
129	257	Créances rattachées à des participations	2 - actifs non courants	3
130	2571	Créances rattachées à des participations (groupe)	2 - actifs non courants	4
131	2574	Créances rattachées à des participations (hors groupe)	2 - actifs non courants	4
132	2575	Versements représentatifs d'apports non capitalisés (appel de fonds)	2 - actifs non courants	4
133	2576	Avances consolidables	2 - actifs non courants	4
134	2577	Autres créances rattachées à des participations	2 - actifs non courants	4
135	258	Créances rattachées à des sociétés en participation	2 - actifs non courants	3
136	259	Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés	2 - actifs non courants	3
137	26	Autres immobilisations financières	2 - actifs non courants	2
138	261	Titres immobilisés (droit de propriété)	2 - actifs non courants	3
139	2611	Actions	2 - actifs non courants	4
140	2618	Autres titres	2 - actifs non courants	4
141	262	Titres immobilisés (droit de créance)	2 - actifs non courants	3
142	2621	Obligations	2 - actifs non courants	4
143	2622	Bons	2 - actifs non courants	4
144	264	Prêts	2 - actifs non courants	3
145	2641	Prêts participatifs	2 - actifs non courants	4
146	2642	Prêts aux associés	2 - actifs non courants	4
147	2643	Prêts au personnel	2 - actifs non courants	4
148	2645	Prêts assortis de sûretés (à subdiviser)	2 - actifs non courants	4
149	2648	Autres prêts	2 - actifs non courants	4
150	265	Dépôts et cautionnements versés	2 - actifs non courants	3
151	2651	Dépôts	2 - actifs non courants	4
152	2655	Cautionnements	2 - actifs non courants	4
153	2656	Dépôts bancaires non courants	2 - actifs non courants	4
154	2658	Autres	2 - actifs non courants	4
155	266	Autres créances immobilisées	2 - actifs non courants	3
156	2661	Créances immobilisées	2 - actifs non courants	4
157	2667	Créances diverses	2 - actifs non courants	4
158	2668	Autres créances non courantes	2 - actifs non courants	4
159	269	Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés	2 - actifs non courants	3
160	27	Autres actifs non courants	2 - actifs non courants	2
161	271	Frais préliminaires	2 - actifs non courants	3
162	272	Charges à répartir	2 - actifs non courants	3
163	273	Frais d'émission et primes de remboursement des emprunts	2 - actifs non courants	3
164	275	Écarts de conversion	2 - actifs non courants	3
165	278	Autres	2 - actifs non courants	3
166	28	Amortissements des immobilisations	2 - actifs non courants	2
167	281	Amortissements des immobilisations incorporelles (même ventilation que celle du compte 21)	2 - actifs non courants	3
168	282	Amortissements des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 22)	2 - actifs non courants	3
169	284	Amortissements des immobilisations à statut juridique particulier	2 - actifs non courants	3
170	29	Provisions pour dépréciation des immobilisations	2 - actifs non courants	2
171	291	Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles (même ventilation que celle du compte 21)	2 - actifs non courants	3
172	292	Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 22)	2 - actifs non courants	3
173	293	Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours (même ventilation que celle du compte 23)	2 - actifs non courants	3
174	294	Provisions pour dépréciation des immobilisations à statut juridique particulier	2 - actifs non courants	3
175	295	Provisions pour dépréciation des participations et des créances liées à des participations (même ventilation que celle du compte 25)	2 - actifs non courants	3
176	296	Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières (même ventilation que celle du compte 26)	2 - actifs non courants	3
177	3	CLASSE 3 : stocks	3 - stocks	1
178	31	Matières premières & fournitures liées	3 - stocks	2
179	311	Matières premières	3 - stocks	3
180	313	Fournitures	3 - stocks	3
181	317	Autres	3 - stocks	3
182	32	Autres approvisionnements	3 - stocks	2
183	321	Matières consommables	3 - stocks	3
184	322	Fournitures consommables	3 - stocks	3
185	326	Emballages	3 - stocks	3
186	327	Autres	3 - stocks	3
187	33	En-cours de production de biens	3 - stocks	2
188	331	Produits en cours	3 - stocks	3
189	335	Travaux en cours	3 - stocks	3
190	34	En-cours de production de services	3 - stocks	2
191	341	Études en cours	3 - stocks	3
192	345	Prestations de services en cours	3 - stocks	3
193	35	Stocks de produits	3 - stocks	2
194	351	Produits intermédiaires	3 - stocks	3
195	355	Produits finis	3 - stocks	3
196	357	Produits résiduels	3 - stocks	3
197	37	Stocks de marchandises	3 - stocks	2
198	39	Provisions pour dépréciation des stocks (à ventiler selon la nomenclature de cette classe)	3 - stocks	2
199	4	CLASSE 4 : tiers	4 - tiers	1
200	40	Fournisseurs & comptes rattachés	4 - tiers	2
201	401	Fournisseurs d'exploitation	4 - tiers	3
202	4011	Fournisseurs - achats de biens ou de prestations de services	4 - tiers	4
203	4017	Fournisseurs - retenues de garantie	4 - tiers	4
204	403	Fournisseurs d'exploitation - effets à payer	4 - tiers	3
205	404	Fournisseurs d'immobilisations	4 - tiers	3
206	4041	Fournisseurs - achats d'immobilisations	4 - tiers	4
207	4047	Fournisseurs d'immobilisations - retenues de garantie	4 - tiers	4
208	405	Fournisseurs d'immobilisations - effets à payer	4 - tiers	3
209	408	Fournisseurs - factures non parvenues	4 - tiers	3
210	4081	Fournisseurs d'exploitation	4 - tiers	4
211	4084	Fournisseurs d'immobilisations	4 - tiers	4
212	4088	Fournisseurs - intérêts courus	4 - tiers	4
213	409	Fournisseurs débiteurs	4 - tiers	3
214	4091	Fournisseurs - avances et acomptes versés sur commandes	4 - tiers	4
215	4096	Fournisseurs - créances pour emballages et matériel à rendre	4 - tiers	4
216	4097	Fournisseurs - autres avoirs	4 - tiers	4
217	40971	Fournisseurs d'exploitation	4 - tiers	5
218	40974	Fournisseurs d'immobilisations	4 - tiers	5
219	4098	Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus	4 - tiers	4
220	41	Clients & comptes rattachés	4 - tiers	2
221	411	Clients	4 - tiers	3
222	4111	Clients - ventes de biens ou de prestations de services	4 - tiers	4
223	4117	Clients - retenues de garantie	4 - tiers	4
224	413	Clients - effets à recevoir	4 - tiers	3
225	416	Clients douteux ou litigieux	4 - tiers	3
226	417	Créances sur travaux non encore facturables	4 - tiers	3
227	418	Clients - produits non encore facturés (produits à recevoir)	4 - tiers	3
228	4181	Factures à établir	4 - tiers	4
229	4188	Intérêts courus	4 - tiers	4
230	419	Clients créditeurs	4 - tiers	3
231	4191	Clients - avances et acomptes reçus sur commandes	4 - tiers	4
232	4196	Clients - dettes pour emballages et matériel consignés	4 - tiers	4
233	4197	Clients - autres avoirs	4 - tiers	4
234	4198	Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir	4 - tiers	4
235	42	Personnel et comptes rattachés	4 - tiers	2
236	421	Personnel - avances et acomptes	4 - tiers	3
237	422	Comités d'entreprises et autres organes représentatifs du personnel	4 - tiers	3
238	423	Personnel, œuvres sociales	4 - tiers	3
239	425	Personnel - rémunérations dues	4 - tiers	3
240	426	Personnel - dépôts	4 - tiers	3
241	427	Personnel - oppositions	4 - tiers	3
242	428	Personnel - charges à payer & produits à recevoir	4 - tiers	3
243	4282	Dettes provisionnées pour congés à payer	4 - tiers	4
244	4286	Autres charges à payer	4 - tiers	4
245	4287	Produits à recevoir	4 - tiers	4
246	43	Etat et collectivités publiques	4 - tiers	2
247	431	Etat - subventions à recevoir	4 - tiers	3
248	432	Etat, impôts et taxes retenus à la source	4 - tiers	3
249	433	Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux	4 - tiers	3
250	434	Etat - impôts sur les bénéfices	4 - tiers	3
251	4341	Retenue à la source	4 - tiers	4
252	4342	Acomptes provisionnels	4 - tiers	4
253	4343	Impôt à liquider	4 - tiers	4
254	4349	Impôts différés	4 - tiers	4
255	435	Obligations cautionnées	4 - tiers	3
256	436	Etat - taxes sur le chiffre d'affaires	4 - tiers	3
257	4365	Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser	4 - tiers	4
258	43651	TVA à payer	4 - tiers	5
259	43658	Autres taxes sur le chiffre d'affaires	4 - tiers	5
260	4366	Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles	4 - tiers	4
261	43662	TVA sur immobilisations	4 - tiers	5
262	43663	TVA transférée par d'autres entreprises	4 - tiers	5
263	43666	TVA sur autres biens et services	4 - tiers	5
264	43667	Crédit de TVA à reporter	4 - tiers	5
265	43668	Autres taxes sur le chiffre d'affaires	4 - tiers	5
266	4367	Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise	4 - tiers	4
267	43671	TVA collectée	4 - tiers	5
268	436711	TVA collectée sur les débits	4 - tiers	6
269	436712	TVA collectée sur les encaissements	4 - tiers	6
270	43678	Autres taxes sur le chiffre d'affaires	4 - tiers	5
271	4368	Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente	4 - tiers	4
272	437	Autres impôts, taxes et versements assimilés	4 - tiers	3
273	438	Etat - charges à payer et produits à recevoir	4 - tiers	3
274	4382	Charges fiscales sur congés à payer	4 - tiers	4
275	4386	Autres charges à payer	4 - tiers	4
276	4387	Produits à recevoir	4 - tiers	4
277	44	Sociétés du groupe & associés	4 - tiers	2
278	441	Groupe	4 - tiers	3
279	4411	Créances et intérêts courus	4 - tiers	4
280	4412	Dettes et intérêts à payer	4 - tiers	4
281	442	Associés - comptes courants	4 - tiers	3
282	4421	Principal	4 - tiers	4
283	4428	Intérêts courus	4 - tiers	4
284	446	Associés - opérations sur le capital	4 - tiers	3
285	447	Associés - dividendes à payer	4 - tiers	3
286	448	Associés - opérations faites en commun	4 - tiers	3
287	4481	Opérations courantes	4 - tiers	4
288	4488	Intérêts courus	4 - tiers	4
289	45	Débiteurs divers et Créditeurs divers	4 - tiers	2
290	452	Créances sur cessions d'immobilisations	4 - tiers	3
291	453	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 - tiers	3
292	4531	Organismes sociaux	4 - tiers	4
293	45311	CNSS	4 - tiers	5
294	45318	Autres	4 - tiers	5
295	4538	Organismes sociaux - charges à payer et produits à recevoir	4 - tiers	4
296	45382	Charges sociales sur congés à payer	4 - tiers	5
297	45386	Autres charges à payer	4 - tiers	5
298	45387	Produits à recevoir	4 - tiers	5
299	454	Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement	4 - tiers	3
300	455	Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement	4 - tiers	3
301	457	Autres comptes débiteurs ou créditeurs	4 - tiers	3
302	458	Diverses charges à payer et produits à recevoir	4 - tiers	3
303	4586	Charges à payer	4 - tiers	4
304	4587	Produits à recevoir	4 - tiers	4
305	46	Comptes transitoires ou d'attente	4 - tiers	2
306	461	Compte d'attente	4 - tiers	3
307	465	Différence de conversion sur éléments courants	4 - tiers	3
308	4651	Différences de conversion actif	4 - tiers	4
309	4652	Différences de conversion passif	4 - tiers	4
310	468	Autres comptes transitoires	4 - tiers	3
311	47	Comptes de régularisation	4 - tiers	2
312	471	Charges constatées d'avance	4 - tiers	3
313	472	Produits constatés d'avance	4 - tiers	3
314	478	Comptes de répartition périodique de charges et produits	4 - tiers	3
315	4786	Charges	4 - tiers	4
316	4787	Produits	4 - tiers	4
317	48	Provisions courantes pour risques et charges	4 - tiers	2
318	49	Provisions pour dépréciation des comptes de tiers	4 - tiers	2
319	491	Provisions pour dépréciation des comptes clients	4 - tiers	3
320	494	Provisions pour dépréciation des comptes de groupe et associés	4 - tiers	3
321	4941	Comptes du groupe	4 - tiers	4
322	4942	Comptes courants des associés	4 - tiers	4
323	4948	Opérations faites en commun	4 - tiers	4
324	495	Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers	4 - tiers	3
325	4952	Créances sur cession d'immobilisation	4 - tiers	4
326	4955	Créances sur cession des valeurs mobilières de placement	4 - tiers	4
327	4957	Autres comptes débiteurs	4 - tiers	4
328	5	CLASSE 5 : Comptes financiers	5 - Comptes financiers	1
329	50	Emprunts et autres dettes financières courants	5 - Comptes financiers	2
330	501	Emprunts courants liés au cycle d'exploitation	5 - Comptes financiers	3
331	505	Échéances à moins d'un an sur emprunts non courants	5 - Comptes financiers	3
332	506	Concours bancaires courants	5 - Comptes financiers	3
333	5061	Crédit de mobilisation de créances commerciales	5 - Comptes financiers	4
334	5063	Mobilisation de créances nées à l'étranger	5 - Comptes financiers	4
335	5067	Autres concours bancaires	5 - Comptes financiers	4
336	507	Emprunts échus et impayés	5 - Comptes financiers	3
337	508	Intérêts courus (à subdiviser selon la même ventilation que le compte 50)	5 - Comptes financiers	3
338	51	Prêts et autres créances financières courants	5 - Comptes financiers	2
339	511	Prêts courants liés au cycle d'exploitation	5 - Comptes financiers	3
340	516	Échéances à moins d'un an sur prêts non courants	5 - Comptes financiers	3
341	517	Échéances à moins d'un an sur autres créances financières	5 - Comptes financiers	3
342	518	Intérêts courus	5 - Comptes financiers	3
343	52	Placements courants	5 - Comptes financiers	2
344	523	Actions	5 - Comptes financiers	3
345	5231	Titres cotés	5 - Comptes financiers	4
346	5235	Titres non cotés	5 - Comptes financiers	4
347	524	Autres titres conférant un droit de propriété	5 - Comptes financiers	3
348	525	Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle	5 - Comptes financiers	3
349	526	Obligations	5 - Comptes financiers	3
350	5261	Titres cotés	5 - Comptes financiers	4
351	5265	Titres non cotés	5 - Comptes financiers	4
352	5266	Échéances à moins d'un an sur les obligations immobilisées	5 - Comptes financiers	4
353	527	Bons du trésor et bons de caisse à court terme	5 - Comptes financiers	3
354	528	Autres placements courants et créances assimilées	5 - Comptes financiers	3
355	5281	Autres valeurs mobilières	5 - Comptes financiers	4
356	5288	Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées	5 - Comptes financiers	4
357	529	Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées	5 - Comptes financiers	3
358	53	Banques, établissements financiers et assimilés	5 - Comptes financiers	2
359	531	Valeurs à l'encaissement	5 - Comptes financiers	3
360	5311	Coupons échus à l'encaissement	5 - Comptes financiers	4
361	5312	Chèques à encaisser	5 - Comptes financiers	4
362	5313	Effets à l'encaissement	5 - Comptes financiers	4
363	5314	Effets à l'escompte	5 - Comptes financiers	4
364	532	Banques	5 - Comptes financiers	3
365	5321	Comptes en dinars	5 - Comptes financiers	4
366	5324	Comptes en devises	5 - Comptes financiers	4
367	534	C.C.P.	5 - Comptes financiers	3
368	535	Comptes au trésor	5 - Comptes financiers	3
369	537	Autres organismes financiers	5 - Comptes financiers	3
370	54	Caisse	5 - Comptes financiers	2
371	541	Caisse siège social	5 - Comptes financiers	3
372	5411	Caisse en dinars	5 - Comptes financiers	4
373	5414	Caisse en devises	5 - Comptes financiers	4
374	542	Caisses succursales	5 - Comptes financiers	3
375	55	Régies d'avances et accréditifs	5 - Comptes financiers	2
376	58	Virements internes	5 - Comptes financiers	2
377	59	Provisions pour dépréciation des comptes financiers (Même ventilation que les comptes de la classe 5)	5 - Comptes financiers	2
378	6	CLASSE 6 : charges	6 - charges	1
379	60	Achats (sauf 603)	6 - charges	2
380	601	Achats stockés - Matières premières et fournitures liées	6 - charges	3
381	602	Achats stockés - Autres approvisionnements	6 - charges	3
382	6021	Matières consommables	6 - charges	4
383	6022	Fournitures consommables	6 - charges	4
384	6026	Emballages	6 - charges	4
385	604	Achats d’études et de prestations de services (y compris achat de sous-traitance de production)	6 - charges	3
386	605	Achats de matériel, équipements et travaux	6 - charges	3
387	606	Achats non stockés de matières et fournitures	6 - charges	3
388	607	Achats de marchandises	6 - charges	3
389	608	Achats liés à une modification comptable à prendre en compte dans le résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	6 - charges	3
390	609	Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats	6 - charges	3
391	6098	Liés à une modification comptable à prendre en compte dans le résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	6 - charges	4
392	61	Services extérieurs	6 - charges	2
393	611	Sous-traitance générale	6 - charges	3
394	612	Redevances pour utilisation d'immobilisations concédées	6 - charges	3
395	613	Locations (y compris malis sur emballages)	6 - charges	3
396	614	Charges locatives et de copropriété	6 - charges	3
397	615	Entretien et réparations	6 - charges	3
398	616	Primes d'assurances	6 - charges	3
399	617	Études, recherches et divers services extérieurs	6 - charges	3
400	618	Autres charges liées à une modification comptable à prendre en compte dans le résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	6 - charges	3
401	619	Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs	6 - charges	3
402	62	Autres services extérieurs	6 - charges	2
403	621	Personnel extérieur à l'entreprise	6 - charges	3
404	622	Rémunération d'intermédiaires et honoraires	6 - charges	3
405	623	Publicité, publications, relations publiques	6 - charges	3
406	624	Transports de biens et transports collectifs du personnel	6 - charges	3
407	6241	Transports sur achats	6 - charges	4
408	6242	Transports sur ventes	6 - charges	4
409	6244	Transports administratifs	6 - charges	4
410	6247	Transports collectifs du personnel	6 - charges	4
411	6248	Divers	6 - charges	4
412	625	Déplacements, missions et réceptions	6 - charges	3
413	6251	Voyages et déplacements	6 - charges	4
414	6255	Frais de déménagement	6 - charges	4
415	6256	Missions	6 - charges	4
416	6257	Réceptions	6 - charges	4
417	626	Frais postaux et frais de télécommunications	6 - charges	3
418	627	Services bancaires et assimilés	6 - charges	3
419	6271	Frais sur titres (achats, vente, garde)	6 - charges	4
420	6272	Commissions et frais sur émission d'emprunts	6 - charges	4
421	6275	Frais sur effets	6 - charges	4
422	6276	Location de coffres	6 - charges	4
423	6278	Autres frais et commissions sur prestations de services	6 - charges	4
424	628	Autres services extérieurs liés à une modification comptable à prendre en compte dans le résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	6 - charges	3
425	629	Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs	6 - charges	3
426	63	Charges divers ordinaires	6 - charges	2
427	631	Redevances pour concessions de marques, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires	6 - charges	3
428	633	Jetons de présence	6 - charges	3
429	634	Pertes sur créances irrécouvrables	6 - charges	3
430	6341	Créances de l'exercice	6 - charges	4
431	6344	Créances des exercices antérieurs	6 - charges	4
432	635	Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun	6 - charges	3
433	6351	Quote-part de bénéfice transférée (comptabilité du gérant)	6 - charges	4
434	6355	Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants)	6 - charges	4
435	636	Charges nettes sur cessions d'immobilisations et autres pertes sur éléments non récurrents ou exceptionnels	6 - charges	3
436	637	Réduction de valeur	6 - charges	3
437	638	Charges divers ordinaires liés à une modification comptable à prendre en compte dans le résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	6 - charges	3
438	64	Charges de personnel	6 - charges	2
439	640	Salaires et compléments de salaires	6 - charges	3
440	6400	Salaires	6 - charges	4
441	6401	Heures supplémentaires	6 - charges	4
442	6402	Primes	6 - charges	4
443	6403	Gratifications	6 - charges	4
444	6404	Avantages en nature	6 - charges	4
445	6409	Autres compléments de salaires	6 - charges	4
446	642	Appointements et compléments d'appointements	6 - charges	3
447	6420	Appointements	6 - charges	4
448	6421	Heures supplémentaires	6 - charges	4
449	6422	Primes	6 - charges	4
450	6423	Gratifications	6 - charges	4
451	6424	Avantages en nature	6 - charges	4
452	6429	Autres compléments d'appointements	6 - charges	4
453	643	Indemnités représentatives de frais	6 - charges	3
454	644	Commissions au personnel	6 - charges	3
455	6440	Commissions sur achats	6 - charges	4
456	6441	Commissions sur ventes	6 - charges	4
457	645	Rémunérations des administrateurs, gérants et associés	6 - charges	3
458	646	Charges connexes aux salaires, appointements, commissions et rémunérations	6 - charges	3
459	6460	Charges connexes aux salaires	6 - charges	4
460	64600	Congés payés	6 - charges	5
461	64602	Indemnités de préavis et de licenciements (gratification de fin de service)	6 - charges	5
462	64604	Supplément familial	6 - charges	5
463	6462	Charges connexes aux appointements	6 - charges	4
464	64620	Congés payés	6 - charges	5
465	64622	Indemnités de préavis et de licenciement (gratification de fin de service)	6 - charges	5
466	64624	Supplément familial	6 - charges	5
467	6464	Charges connexes aux commissions	6 - charges	4
468	64640	Congés payés	6 - charges	5
469	64642	Indemnités de préavis et de licenciement (gratification de fin de service)	6 - charges	5
470	64644	Supplément familial	6 - charges	5
471	6465	Charges connexes aux rémunérations des administrateurs et gérants	6 - charges	4
472	64650	Congés payés	6 - charges	5
473	64652	Indemnités de préavis et de licenciement	6 - charges	5
474	64654	Supplément familial	6 - charges	5
475	647	Charges sociales légales	6 - charges	3
476	6470	Cotisations de sécurité sociale sur salaires	6 - charges	4
477	6472	Cotisations de sécurité sociale sur appointements	6 - charges	4
478	6474	Cotisations de sécurité sociale sur commissions	6 - charges	4
479	6475	Cotisations de sécurité sociale sur rémunérations des administrateurs et gérants	6 - charges	4
480	6476	Prestations directes	6 - charges	4
481	648	Charges de personnel liées à une modification comptable à imputer au résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	6 - charges	3
482	649	Autres charges de personnelles et autres charges sociales	6 - charges	3
483	6490	Autres charges de personnel	6 - charges	4
484	6495	Au très charges sociales	6 - charges	4
485	65	Charges financières	6 - charges	2
486	651	Charges d'intérêts	6 - charges	3
487	6511	Intérêts des emprunts et dettes	6 - charges	4
488	65116	Des emprunts et dettes assimilées	6 - charges	5
489	65117	Des dettes rattachées à des participations	6 - charges	5
490	6515	Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs	6 - charges	4
491	6516	Intérêts bancaires et sur opérations de financement	6 - charges	4
492	6517	Intérêts des obligations cautionnées	6 - charges	4
493	6518	Intérêts des autres dettes (y compris les pénalités et intérêts de retard sur emprunts)	6 - charges	4
494	653	Pertes sur créances liées à des participations	6 - charges	3
495	654	Escomptes accordés	6 - charges	3
496	655	Pertes de change	6 - charges	3
497	656	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières	6 - charges	3
498	657	Autres charges financières	6 - charges	3
499	658	Charges financières liées à une modification comptable à imputer au résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	6 - charges	3
500	66	Impôts, taxes et versements assimilés	6 - charges	2
501	661	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations	6 - charges	3
502	6611	TFP	6 - charges	4
503	6612	FOPROLOS	6 - charges	4
504	6618	Autres	6 - charges	4
505	665	Autres impôts, taxes et versements assimilés	6 - charges	3
506	6651	Impôts et taxes divers (sauf impôts sur les bénéfices)	6 - charges	4
507	6652	Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables	6 - charges	4
508	6654	Droits d'enregistrement et de timbre	6 - charges	4
509	6655	Taxes sur les véhicules	6 - charges	4
510	6658	Autres droits	6 - charges	4
511	668	Impôts et taxes liés à une modification comptable à imputer au résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	6 - charges	3
512	67	Pertes extraordinaires	6 - charges	2
513	68	Dotations aux amortissements et aux provisions	6 - charges	2
514	681	Dotations aux amortissements et aux provisions - charges ordinaires (autres que financières)	6 - charges	3
515	6811	Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles	6 - charges	4
516	68111	Immobilisations incorporelles	6 - charges	5
517	68112	Immobilisations corporelles	6 - charges	5
518	6812	Dotations aux résorptions des charges reportées	6 - charges	4
519	6815	Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation	6 - charges	4
520	6816	Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles	6 - charges	4
521	68161	Immobilisations incorporelles	6 - charges	5
522	68162	Immobilisations corporelles	6 - charges	5
523	6817	Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs courants (autres que les valeurs mobilières de placement et les équivalents de liquidités)	6 - charges	4
524	68173	Stocks et en-cours	6 - charges	5
525	68174	Créances	6 - charges	5
526	6818	Dotations aux amortissements et aux provisions liées à une modification comptable à imputer au résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	6 - charges	4
527	686	Dotations aux amortissements et aux provisions - charges financières	6 - charges	3
528	6861	Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations	6 - charges	4
529	6865	Dotations aux provisions pour risques et charges financières	6 - charges	4
530	6866	Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers	6 - charges	4
531	68662	Immobilisations financières	6 - charges	5
532	68665	Placements et prêts courants	6 - charges	5
533	6868	Dotations aux amortissements et aux provisions liées à une modification comptable inscrite dans le résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée (charges financières)	6 - charges	4
534	69	Impôts sur les bénéfices	6 - charges	2
535	691	Impôts sur les bénéfices calculés sur le résultat des activités ordinaires	6 - charges	3
536	695	Autres impôts sur les bénéfices (régimes particuliers)	6 - charges	3
537	697	Impôts sur les bénéfices calculés sur les éléments extraordinaires	6 - charges	3
538	7	CLASSE 7 : produits	7 - produits	1
539	70	Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises (A ventiler en ventes aux tiers et ventes aux filiales et entreprises associées, en ventes en dinars et ventes en devises)	7 - produits	2
540	701	Ventes de produits finis	7 - produits	3
541	7011	Produits finis achevés	7 - produits	4
542	7012	Produits finis non achevés (contrat de longue durée)	7 - produits	4
543	702	Ventes de produits intermédiaires	7 - produits	3
544	703	Ventes de produits résiduels	7 - produits	3
545	704	Travaux	7 - produits	3
546	705	Études et prestations de services	7 - produits	3
547	706	Produits des activités annexes	7 - produits	3
548	707	Ventes de marchandises	7 - produits	3
549	708	Ventes liées à une modification comptable à imputer au résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	7 - produits	3
550	709	Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise	7 - produits	3
551	7091	Sur ventes de produits finis	7 - produits	4
552	7092	Sur ventes de produits intermédiaires	7 - produits	4
553	7094	Sur travaux	7 - produits	4
554	7095	Sur études et prestations de services	7 - produits	4
555	7096	Sur activités annexes	7 - produits	4
556	7097	Sur ventes de marchandises	7 - produits	4
557	7098	Sur ventes liées à une modification comptable à imputer au résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	7 - produits	4
558	71	Production stockée (ou déstockage)	7 - produits	2
559	713	Variation des stocks (en-cours de production, produits)	7 - produits	3
560	7133	Variations des en-cours de production de biens	7 - produits	4
561	7134	Variation des en-cours de production de services	7 - produits	4
562	7135	Variation des stocks de produits	7 - produits	4
563	72	Production immobilisée	7 - produits	2
564	721	Immobilisations incorporelles	7 - produits	3
565	722	Immobilisations corporelles	7 - produits	3
566	728	Production immobilisée liée à une modification comptable à imputer au résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	7 - produits	3
567	73	Produits divers ordinaires	7 - produits	2
568	731	Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires	7 - produits	3
569	732	Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles	7 - produits	3
570	733	Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants	7 - produits	3
571	734	Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)	7 - produits	3
572	735	Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun	7 - produits	3
573	736	Produits nets sur cessions d'immobilisations et autres gains sur éléments non récurrents ou exceptionnels	7 - produits	3
574	738	Produits divers ordinaires liés à une modification comptable à imputer au résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	7 - produits	3
575	739	Quotes-parts des subventions d'investissement inscrites au résultat de l'exercice	7 - produits	3
576	74	Subventions d'exploitation et d'équilibre	7 - produits	2
577	741	Subventions d'exploitation	7 - produits	3
578	745	Subventions d'équilibre	7 - produits	3
579	748	Subventions liées à une modification comptable à imputer au résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	7 - produits	3
580	75	Produits financiers	7 - produits	2
581	751	Produits des participations	7 - produits	3
582	752	Produits des autres immobilisations financières	7 - produits	3
583	753	Revenus des autres créances	7 - produits	3
584	754	Revenus des valeurs mobilières de placement	7 - produits	3
585	755	Escomptes obtenus	7 - produits	3
586	756	Gains de change	7 - produits	3
587	757	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières	7 - produits	3
588	758	Produits financiers liés à une modification comptable à imputer au résultat de l'exercice ou à une activité abandonnée	7 - produits	3
589	77	Gains extraordinaires	7 - produits	2
590	78	Reprises sur amortissements et provisions	7 - produits	2
591	781	Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits ordinaires)	7 - produits	3
592	7811	Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles	7 - produits	4
593	78111	Immobilisations incorporelles	7 - produits	5
594	78112	Immobilisations corporelles	7 - produits	5
595	7815	Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation	7 - produits	4
596	7816	Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles	7 - produits	4
597	78161	Immobilisations incorporelles	7 - produits	5
598	78162	Immobilisations corporelles	7 - produits	5
599	7817	Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs courants (autres que les valeurs mobilières de placement et les équivalents de liquidités)	7 - produits	4
600	78173	Stocks et en-cours	7 - produits	5
601	78174	Créances	7 - produits	5
602	7818	Reprises sur provisions liées à une modification comptable inscrite aux résultats ou à une activité abandonnée	7 - produits	4
603	786	Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers)	7 - produits	3
604	7865	Reprises sur provisions pour risque et charges financières	7 - produits	4
605	7866	Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers	7 - produits	4
606	7868	Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers) liées à une modification comptable inscrite aux résultats de ou à une activité abandonnée	7 - produits	4
607	79	Transferts de charges (A ventiler en fonction des comptes où ont été imputées les charges à transférer)	7 - produits	2
			Classe

Description

Systeme comptable tunisien – Ordre des experts comptables

Contenu

CLASSE 1 : Capitaux propres et passifs non courants

CLASSE 2 : Actifs non courants

CLASSE 3 : Stocks

CLASSE 4 : TiersCLASSE 5 : Comptes financiers

CLASSE 6 : Charges

CLASSE 7 : Produits

Autres plans comptables